DOSSIER IMPOT 2017

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26 mai 2017   Heure locale : | Heure de Paris : 22:46

Accords et conventions

Accords d'Entreprise

Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes PDF Consulter Télécharger
Accord d'intéressement des salariés aux résultats de l'entreprise PDF Consulter Télécharger
Accord Régime Complémentaire Frais de Santé 2016 PDF Consulter Télécharger
Charte de prévention des risques liés à l'alcool PDF Consulter Télécharger

ACG 2013 - 2016

ACG Version Interactive PDF Consulter Télécharger
Chapitre G
Règles MC
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Chapitre I
Alea Majeur
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Avenant 1
Temps Travail Alterné (TTA) + TTA fractionné
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Conciliation Répartition Vols PDF Consulter Télécharger
Préambule
Table des matières
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Chapitre A
Carrière PNC
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Chapitre B
Rénumération
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Chapitre C
Couverture Sociale
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Chapitre D
Congés
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Chapitre E
Travail à temps alterné
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Chapitre F
Règles LC
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Autres accords

Protocole de sortie de crise PNC signé le 15/11/2013 PDF Consulter Télécharger
Lettre Broseta Gestion Sureffectif PDV 2013 PDF Consulter Télécharger
Accord vente à bord LC PDF Consulter Télécharger
Livret de parentalité 2011 PDF Consulter Télécharger
Accord PDV 2014 PDF Consulter Télécharger

Conventions d'entreprise commune

Titre 7
Généralités concernant les mutations
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Titre 8
Déplacement
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Titre 9
Cessation provisoire de service
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Titre 10
Cessation définitive de service
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Titre 11
Maladie et prévoyance
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Titre 12
Représentation du personnel
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Titre 13
Droit syndical
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Titre 14
Achats de billets
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Titre 15
Régime de retraite complémentaire
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Annexe 1
Poids autorisé
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Article 2
Modifications des annexes
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Article 3
Date d'application
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Article 4
Dispositions Générales
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Version complète signée PDF Consulter Télécharger
Préambule PDF Consulter Télécharger
Titre 1
Dispositions Générales
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Titre 2
Emploi
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Titre 3
Rémunération
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Titre 4
Régime de travail
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Titre 5
Embauche
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Titre 6
Carrière
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Conventions d'entreprise PNC

Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 1, page 1 à 25 PDF Consulter Télécharger
Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 2, page 26 à 40 PDF Consulter Télécharger
Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 3, page 41 à 61 PDF Consulter Télécharger
Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 4, annexes PDF Consulter Télécharger
Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 5, page 69 à 77 PDF Consulter Télécharger
Convention PNC du 4 février 2014<br>Envoi 6, page 78 à 98 PDF Consulter Télécharger

Protocole Transform 2015

Mesures d'accompagnement de l'accord collectif PNC PDF Consulter Télécharger

Règlement intérieur PNC

Partie commune PDF Consulter Télécharger
Dispositions propres au PNC PDF Consulter Télécharger
Procédure d'alerte professionnelle PDF Consulter Télécharger
Charte d'utilisation du système d'information Air France PDF Consulter Télécharger